FOND PROMO EDUC CIV SOC CIVISME DEMOCRAT

| 401 916 622 00046
167 BOULEVARD DE LA VILLETTE, 75010 PARIS
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Organisation associative diverse

Informations Générales

Dénomination FOND PROMO EDUC CIV SOC CIVISME DEMOCRAT
SIREN 401 916 622
SIRET 401 916 622 00046
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR11401916622
Code NAF 9499Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Forme juridique Association déclarée
Date de création de l'entreprise 29/02/1984
Tranche d'effectif de l'entreprise Unités non employeuses
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 01/01/2013
Nombre de marques déposées 5 marques - Consulter le détail
Appeler cette entreprise Obtenir le numéro de téléphone
Date de création siège actuel 01/01/2013

Présentation de FOND PROMO EDUC CIV SOC CIVISME DEMOCRAT

En détail

L'exploitation de la structure associative FOND PROMO EDUC CIV SOC CIVISME DEMOCRAT a débuté il y a 36 ans. Depuis cet établissement se trouvant au cœur du 10ème arrondissement dans la commune de Paris, l'association est une organisation fonctionnant par adhésion volontaire. Le métro bd de la Chapelle situé à proximité facilite l'accès à cette adresse.

Le n° SIREN 401 916 622 désigne le siège de l'association FOND PROMO EDUC CIV SOC CIVISME DEMOCRAT qui possède un établissement secondaire. Sur la base des bases de l'Institut National de la Propriété Intellectuelle, la structure associative FOND PROMO EDUC CIV SOC CIVISME DEMOCRAT a procédé au dépôt de 17 marques, dont la marque e-repères citoyens le 14 avril 2014 dans les classes 41 et 42 (marque enregistrée), la marque Eco-tournée des plages le 27 septembre 2010 dans les classes 35, 38 et 39 (marque enregistrée) et la marque Eco-tournée des neiges le 27 septembre 2010 dans les classes 35, 38 et 39 (marque enregistrée).

Il y a 1 894 structures associatives à Paris 10.

En un coup d'oeil

Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel

Solvabilité

Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges

Marques déposées

5 marque s déposée s

Passeport Citoyen
2010-01-27
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Quizzeurope
2009-07-29
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Les Mariannes du Civisme
2007-02-08
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale
Clé en main
2007-02-08
2017-02-08
Marque expirée
  • 1
  • 2
  • >

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau
5
38
Télécommunications
5
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
5
39
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages
4
42
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques
4

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