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COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

| 243 800 745 00164
1 RUE HUMBERT, 38520 LE BOURG-D'OISANS
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Administration publique générale

Dernière mise à jour : 07/01/2026
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Informations Générales

Dénomination COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS
SIREN 243 800 745
SIRET 243 800 745 00164
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR34243800745
Code NAF 8411Z Administration publique générale
Forme juridique Communauté de communes
Date de création de l'entreprise 31/07/1991
Tranche d'effectif de l'entreprise 100 à 199 salariés
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 01/01/2018
Nombre de marques déposées 3 marques - Consulter le détail
Appeler cette entreprise Obtenir le numéro de téléphone
Site(s) web www.ccoisans.fr
Date de création siège actuel 01/01/2018
Tranche d'effectif de l'établissement 100 à 199 salariés

Présentation de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS

En détail
L'EPCI de la Communauté de Communes de L'Oisans exerce dans le domaine de l'administration publique générale. Le lieu se trouve à une faible distance de l'École primaire Le Marronnier. Sa création remonte à 31 ans.

Le n° SIREN 243 800 745 est associé à l'établissement principal de la collectivité locale qui a déclaré 10 annexes dont au moins deux au Bourg D'Oisans et une aux Deux Alpes. Cette collectivité locale ou territoriale a procédé à l'enregistrement de la marque Cycling Lab Oisans Bienvenue dans les Alpes le 21 décembre 2017 dans les classes 09, 12 et 25 (marque enregistrée), la marque PAVILLON VERT le 28 novembre 2006 dans les classes 03, 12 et 16 (marque expirée) et la marque PAVILLON BLANC le 28 novembre 2006 dans les classes 32, 39 et 03 (marque expirée).

51 334 établissements publics de coopération intercommunale sans fiscalité propre évoluent en France, dont moins de quinze pour cent en région Auvergne-Rhône-Alpes.

En un coup d'oeil

Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel

Solvabilité

Score
RISQUE XXX
Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges
Consulter la santé financière de cette entreprise

Marques déposées

3 marque s déposée s

Cycling Lab Oisans Bienvenue dans les Alpes
2017-12-21
2027-12-21
Marque enregistrée
PAVILLON VERT
2006-11-28
2016-11-28
Marque expirée
PAVILLON BLANC
2006-11-28
2016-11-28
Marque expirée

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
12
Véhicules
3
43
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire
3
25
Vêtements ; chaussures ; chapellerie
3
39
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages
2
32
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses
2

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